Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NOTRE
CROUX Maurice

Numéro de dépôt :
1105993
Date de dépôt :
07/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE NOTRE

Déposée le 7 septembre 1979 par CROUX Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE NOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CROUX Maurice, domicilié(e) 62 rue Chateaubriand 92290 CHATENAY MALABRY - France.

La marque LE NOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE NOTRE est expirée depuis le 7 septembre 1989.

CROUX Maurice a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE BERNARD , BRASERO , TRICENTENAIRE


CROUX Maurice - 62 rue Chateaubriand 92290 CHATENAY MALABRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Plantes et particulièrement en Rhododendrons.